David Millet

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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Millet David Christian – Contact :

d.milletpsy@gmail.com

 Adresse : 55 Allée de l’Argentine
Immeuble Alphatis, Bâtiment C, 1er étage
30900 Nîmes.

Identification de l’entreprise :

Millet David Christian

– SIREN : 513136762

– Code APE : 86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs

Adresse postale : 55 Allée de l’Argentine
Immeuble Alphatis, Bâtiment C, 1er étage
30900 Nîmes. 

Directeur de la publication : Millet David Christian

– Contact : d.milletpsy@gmail.com

Réalisation du site : Le site internet www.milletpsychanalyste.fr est une production de MySpecialWeb

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : Millet David Christian

 d.milletpsy@gmail.com 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.milletpsychanalyste.fr  est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7 – Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

8 – Lexique.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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